Article 1 : Présentation et identification de la société
Il est précisé aux utilisateurs du site bellebellebelle.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire & Éditeur : Belle Belle Belle
- Adresse du siège social : 283 Route des Jardins, 73300 Hermillon (La Tour-en-Maurienne), Savoie, France
- Numéro SIRET : 832 041 941 00010
- Capital social : 1 000,00 €
- Numéro TVA intracommunautaire : FR03832041941
- Responsable de la publication : Belle Belle Belle (Direction d'atelier)
- Contact électronique : contact@bellebellebelle.fr
- Téléphone d'atelier : 06 79 33 02 00
- Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Serveurs situés en France)
Article 2 : Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Belle Belle Belle, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Article 3 : Description des prestations fournies
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de fabrication et d'agencement de cuisines haut de gamme et d'ébénisterie sur mesure de la société Belle Belle Belle.
Belle Belle Belle s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Article 4 : Propriété intellectuelle et contrefaçons
Belle Belle Belle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies de chantiers, graphismes, logo, icônes et éléments d'ébénisterie d'art.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de Belle Belle Belle. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 5 : Gestion des données personnelles & RGPD
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679).
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Conformément à la réglementation en vigueur, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite à l'adresse de l'atelier : 283 Route des Jardins, 73300 Hermillon, ou par email à contact@bellebellebelle.fr.
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